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Premier hôpital d'Ile de France accrédité sans réserve pour 5 ans par
L'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé

Une organisation transversale et permanente spécifique

La mise en œuvre d'une politique de la qualité, dans une perspective d'accréditation, doit procéder d'un engagement institutionnel affirmé mobilisant, dans une approche transversale et multidisciplinaire, les responsables et l'ensemble de la communauté hospitalière. La mobilisation doit se faire autour d'objectifs coordonnés définis sur la base d'un diagnostic (ou d'une auto-évaluation) et s'appuyer sur une méthodologie, un ensemble de principes et de concepts partagés.

Une politique de qualité exige ainsi, en raison de son objet et de son importance, un dispositif spécifique pour sa mise en œuvre, permettant la coordination des acteurs et des programmes, garantissant la transversalité, le caractère multidisciplinaire de la démarche et la participation de tous les personnels, mais permettant aussi d'accompagner les professionnels sur le terrain.

Le Comité de pilotage " Qualité Accréditation " a été constitué en janvier 1999, afin de définir un programme de développement de la qualité, à l'échelle de l'établissement, en cohérence avec la politique générale de l'établissement et en conformité avec les objectifs fixés par l'Agence Nationale de l'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES).

Il définit les programmes de développement de la politique d'amélioration de la qualité, fixe les objectifs assignés à chaque programme, met en place des groupes de travail pluridisciplinaires sur les thèmes retenus, en fixe les missions, les conditions de réalisation, leur calendrier.

Présidé par le Directeur du Centre Hospitalier de Versailles, le comité est composé par les représentants des instances délibérantes, consultatives ou techniques concernées par la mise en œuvre de cette stratégie.

Composition

M. le Directeur du Centre Hospitalier de Versailles, Président
M. le Président de la Commission Médicale d'Etablissement,
Mme. le Président de la sous-commission de la Commission Médicale d'Etablissement compétente en matière d'évaluation médicale,
Mme. le Président du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
Mme. le responsable du DIM
Mme. le Président de la Commission de Soins Infirmiers
Un représentant du personnel désigné par le Comité Technique d'Etablissement
Mesdames les représentantes des usagers au Conseil d'Administration

La Mission permanente Qualité assure la coordination du dispositif ; inventorie les projets déjà existants, apporte aide et expertise aux professionnels. Animée par le directeur de la qualité, la mission permanente comprend un ingénieur qualité et des experts intervenant en raison de leur compétence et de leur pratique en matière d'évaluation.

La Commission qualité médicale de la Commission Médicale d'Etablissement garde compétence pour examiner toute question ayant trait à l'évaluation médicale, par référence aux recommandations ou directives émanant d'organismes ou agences spécialisés et notamment de l'ANAES. Il en est de même des instances ayant une existence et des missions réglementairement définies (la commission de conciliation par exemple).